Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soléane® SAVOUREUSEMENT FRAICHE Des salades fraîchement salades à la POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER 85430 NIEUL-LE-DOLENT - Tél. - Fax 0251095163 A conserver entre 0° et 4°
SARL SOLEANE

Numéro de dépôt :
3181744
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
04/09/2012
Soléane® SAVOUREUSEMENT FRAICHE Des salades fraîchement salades à la POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER 85430 NIEUL-LE-DOLENT - Tél. - Fax 0251095163 A conserver entre 0° et 4° de SOLEANE

Présentation de la marque Soléane® SAVOUREUSEMENT FRAICHE Des salades fraîchement salades à la POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER 85430 NIEUL-LE-DOLENT - Tél. - Fax 0251095163 A conserver entre 0° et 4°

Déposée le 4 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Soléane® SAVOUREUSEMENT FRAICHE Des salades fraîchement salades à la POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER 85430 NIEUL-LE-DOLENT - Tél. - Fax 0251095163 A conserver entre 0° et 4° » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEANE domicilié(e) Z.A DU VIVIER,85430 NIEUL LE DOLENT - 85430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 171 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOLEANE domicilié(e) Z.A DU VIVIER,85430 NIEUL LE DOLENT - 85430 - France.

La marque Soléane® SAVOUREUSEMENT FRAICHE Des salades fraîchement salades à la POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER 85430 NIEUL-LE-DOLENT - Tél. - Fax 0251095163 A conserver entre 0° et 4° a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soléane® SAVOUREUSEMENT FRAICHE Des salades fraîchement salades à la POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER 85430 NIEUL-LE-DOLENT - Tél. - Fax 0251095163 A conserver entre 0° et 4° est expirée depuis le 4 septembre 2012.

SOLEANE a également déposé les autres marques suivantes : SOLEANE LA POELEE RIZ CANTONAIS , Ma salade du potager Vendée , SOLEANE LA POELEE RIZ AU CURRY ET POULET , SOLEANE LA POELEE LANDAISE AUX GESIERS , LES POELADES , SOLEANE LA POELEE CAMPAGNARDE , SOLEANE LE CUISINIER DES SALADES , SOLEANE L INSTANT NATURE ! , SOLEANE LA POELEE MERIDIONALE , Tartine Sablaise


SARL SOLEANE - Z.A DU VIVIER,85430 NIEUL LE DOLENT - 85430 - France - SIREN 435171830


SARL SOLEANE - Z.A DU VIVIER,85430 NIEUL LE DOLENT - 85430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

. Salades composées à base de viande, de poissons, de légumes . Fruit et légumes préparés . Plats cuisinés à base de viande, de poisson et de légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.